Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les voiles d'Armandière
M. BERNARD BOUYSSOU

Numéro de dépôt :
4272849
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
Les voiles d\'Armandière de BERNARD BOUYSSOU

Présentation de la marque Les voiles d'Armandière

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par monsieur BERNARD BOUYSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les voiles d'Armandière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur BERNARD BOUYSSOU domicilié(e) CHEMIN PORT DE L'ANGLE - 46140 - PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD BOUYSSOU domicilié(e) CHEMIN PORT DE L'ANGLE - 46140 - PARNAC - France.

La marque Les voiles d'Armandière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les voiles d'Armandière arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

BERNARD BOUYSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Princesse de Lacombe , La Muse , Diamant Rouge , La Fée Violine , Les voiles d'Armandière


M. BERNARD BOUYSSOU - CHEMIN PORT DE L'ANGLE - 46140 - PARNAC - France


M. BERNARD BOUYSSOU - CHEMIN PORT DE L'ANGLE - 46140 - PARNAC - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.